Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREMIERS SECOURS A L'ENFANT (P.S.E)
SECURITE INGENIERIE CONSEIL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99800208
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque PREMIERS SECOURS A L'ENFANT (P.S.E)

Déposée le 23 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECURITE INGENIERIE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREMIERS SECOURS A L'ENFANT (P.S.E) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECURITE INGENIERIE CONSEIL domicilié(e) 7 Rue LEVACHER CINTRAT, 91460 MARCOUSSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 484 91o .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECURITE INGENIERIE CONSEIL - France.

La marque PREMIERS SECOURS A L'ENFANT (P.S.E) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIERS SECOURS A L'ENFANT (P.S.E) est expirée depuis le 23 juin 2009.

SECURITE INGENIERIE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : ACTAR 911


SECURITE INGENIERIE CONSEIL (S.A.R.L.) - 7 Rue LEVACHER CINTRAT, 91460 MARCOUSSIS - France - SIREN 39348491o


SECURITE INGENIERIE CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

- attestation de stage délivrée au formateur - support de cours formateur - programme du stage - l'attestation de stage remise aux stagiaires.